MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse :

[NOM DE DOMAINE À COMPLÉTER]

est édité par :

AVALYS, société à responsabilité limitée — SARL — au capital social de 7 500 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro :

RCS Nanterre 508 000 171

Siège social :

5 Rue de Longchamp
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Téléphone :

+33 6 19 51 56 51

Adresse électronique :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

Numéro individuel d’identification à la TVA :

[NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE À COMPLÉTER]

Activité principale :

Vente et achat de fleurs, de plantes d’ornement, de décorations florales et d’articles destinés à l’aménagement et à la décoration des espaces verts.

2. Direction de la publication

La directrice de la publication du site est :

Madame Shabnam MOUSSAVI NASROLLAHI

agissant en sa qualité de gérante de la société AVALYS.

Contact :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom ou raison sociale de l’hébergeur :

[NOM DE L’HÉBERGEUR À COMPLÉTER]

Forme juridique :

[FORME JURIDIQUE DE L’HÉBERGEUR À COMPLÉTER]

Adresse du siège social :

[ADRESSE COMPLÈTE DE L’HÉBERGEUR À COMPLÉTER]

Téléphone :

[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR À COMPLÉTER]

Site internet :

[ADRESSE DU SITE DE L’HÉBERGEUR À COMPLÉTER]

4. Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par :

[NOM DU CONCEPTEUR OU « AVALYS » À COMPLÉTER]

Adresse électronique :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

Le site est réalisé à l’aide du système de gestion de contenu WordPress et de ses extensions.

5. Accès au site

Le site est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment.

La société AVALYS se réserve toutefois le droit de suspendre, limiter ou interrompre temporairement l’accès à tout ou partie du site, notamment afin d’effectuer des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou toute autre intervention technique.

AVALYS s’efforcera, dans la mesure du possible, d’informer préalablement les utilisateurs de toute interruption programmée.

La société ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire ou permanente du site résultant notamment :

d’une opération de maintenance ;
d’un dysfonctionnement du réseau internet ;
d’une défaillance de l’hébergeur ;
d’un incident technique ;
d’un cas de force majeure ;
d’une attaque informatique ;
ou de tout événement échappant raisonnablement à son contrôle.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, créations florales, compositions, logos, marques, éléments graphiques, vidéos, icônes, bases de données, documents téléchargeables, éléments sonores, structure générale et code informatique, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de la société AVALYS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, publication, transmission, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’AVALYS.

L’accès au site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments qui le composent.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra constituer un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

7. Photographies et créations florales

Les photographies et illustrations présentées sur le site ont pour objet de représenter les produits, compositions florales, bouquets, plantes, vases, accessoires et autres articles proposés par AVALYS.

Sauf mention contraire, elles sont fournies à titre illustratif.

En raison du caractère naturel, artisanal, saisonnier et périssable des fleurs et végétaux, le produit livré peut présenter de légères différences par rapport aux photographies publiées sur le site, notamment concernant :

la couleur ;
la forme ;
la taille ;
la variété ;
le degré d’ouverture des fleurs ;
le contenant ;
la présentation ;
ou certains éléments décoratifs.

Ces différences ne constituent pas nécessairement un défaut ou une non-conformité, dès lors que les caractéristiques essentielles, la valeur, l’esprit général et la qualité de la composition commandée sont respectés.

Les modalités relatives aux substitutions florales et à la disponibilité saisonnière sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

8. Marques et signes distinctifs

La dénomination AVALYS, ainsi que les logos, noms commerciaux, enseignes, éléments graphiques et autres signes distinctifs éventuellement utilisés sur le site, sont protégés.

Toute reproduction, imitation, utilisation ou apposition, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques et logos appartenant à des tiers et éventuellement affichés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

9. Responsabilité relative aux informations publiées

AVALYS s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, actualisées et complètes.

Toutefois, malgré les soins apportés à la rédaction et à la mise à jour du site, des erreurs, omissions, inexactitudes ou informations devenues obsolètes peuvent subsister.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre général et indicatif. Elles ne sauraient être considérées comme exhaustives ni constituer un conseil personnalisé.

AVALYS se réserve le droit de modifier, corriger, mettre à jour ou supprimer à tout moment et sans préavis tout ou partie du contenu du site.

L’utilisateur est invité à vérifier les informations importantes directement auprès d’AVALYS avant de prendre une décision ou d’effectuer une commande.

10. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, licite et conforme à sa destination.

Il s’interdit notamment :

de tenter d’accéder frauduleusement au site ou à ses systèmes informatiques ;
de perturber ou interrompre le fonctionnement du site ;
d’introduire un virus, programme malveillant ou tout autre élément nuisible ;
d’effectuer une extraction massive ou automatisée des contenus ;
d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
de transmettre des informations fausses, trompeuses ou appartenant à un tiers sans autorisation ;
de porter atteinte aux droits, à l’image ou à la réputation d’AVALYS ou de tiers.

L’utilisateur demeure responsable de son matériel informatique, de sa connexion internet, de ses identifiants et de la protection de ses données.

11. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites ou services appartenant à des tiers.

AVALYS n’exerce aucun contrôle permanent sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable notamment :

de leur contenu ;
de leur disponibilité ;
de leur sécurité ;
de leurs pratiques commerciales ;
de leur politique de confidentialité ;
de l’utilisation des données personnelles ;
ou de tout dommage résultant de leur consultation ou utilisation.

La présence d’un lien vers un site tiers ne signifie pas qu’AVALYS approuve ou garantit les informations, produits ou services qui y sont proposés.

La création d’un lien hypertexte vers le site d’AVALYS est soumise à son autorisation écrite préalable, sauf lien simple réalisé de manière loyale, ne portant pas atteinte à l’image ou aux intérêts d’AVALYS et ne créant aucune confusion sur l’origine du contenu.

AVALYS se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’elle estime contraire à ses droits ou à ses intérêts légitimes.

12. Disponibilité des produits et informations commerciales

Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles, des disponibilités saisonnières, des capacités de préparation de la boutique et des zones de livraison desservies.

Les informations relatives aux produits, prix, disponibilités, délais et modalités de livraison sont précisées dans les fiches produits et dans les Conditions Générales de Vente.

AVALYS peut modifier à tout moment son assortiment, ses collections, ses prix, ses zones de livraison et ses conditions commerciales, sans affecter les commandes déjà définitivement acceptées.

13. Données personnelles

Dans le cadre de l’exploitation du site, AVALYS peut collecter et traiter certaines données personnelles concernant notamment :

les visiteurs du site ;
les clients ;
les destinataires des commandes ;
les personnes utilisant le formulaire de contact ;
les personnes créant un compte client ;
les personnes s’inscrivant à une communication commerciale, lorsqu’une telle fonctionnalité est proposée.

Ces données peuvent notamment comprendre :

le nom et le prénom ;
l’adresse électronique ;
le numéro de téléphone ;
l’adresse de facturation ;
l’adresse de livraison ;
les informations nécessaires à l’accès à l’immeuble ;
le contenu d’un message destiné au destinataire ;
l’historique des commandes ;
les données techniques de connexion ;
les échanges avec le service client.

Les modalités complètes de collecte, de traitement, de conservation, de protection et d’exercice des droits sont précisées dans la page :

Privacy Policy

Responsable du traitement :

AVALYS
5 Rue de Longchamp
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Adresse de contact relative aux données personnelles :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

Conformément à la réglementation applicable, les personnes concernées peuvent, selon les conditions prévues par la loi, exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité.

Elles peuvent également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL.

La politique détaillée concernant les données personnelles doit être consultée sur la page dédiée du site.

14. Données relatives au destinataire d’une livraison

Lorsqu’une commande est destinée à une autre personne que le client, certaines données personnelles du destinataire peuvent être communiquées à AVALYS, notamment :

son nom ;
son numéro de téléphone ;
son adresse ;
les informations d’accès au bâtiment ;
les instructions utiles à la livraison ;
le message personnel éventuellement joint à la commande.

Le client s’engage à communiquer uniquement des informations exactes, nécessaires à l’exécution de la livraison et obtenues de manière licite.

Ces informations sont utilisées afin de préparer et d’exécuter la commande, contacter le destinataire lorsque cela est nécessaire et gérer les éventuelles difficultés de livraison.

15. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, notamment pour :

permettre la navigation ;
conserver le contenu du panier ;
sécuriser les transactions ;
mémoriser les choix de l’utilisateur ;
gérer une session ou un compte client ;
mesurer l’audience du site ;
améliorer les performances et l’expérience utilisateur ;
proposer, le cas échéant, des contenus ou fonctionnalités provenant de services tiers.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement préalable dans les conditions prévues par la réglementation.

Les cookies non strictement nécessaires, notamment certains cookies de mesure d’audience, publicitaires, de personnalisation ou de réseaux sociaux, ne doivent être déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur lorsqu’un tel consentement est requis.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser ses choix à partir du bandeau ou de l’outil de gestion des cookies présent sur le site.

Des informations détaillées sont disponibles sur la page :

Cookie Policy

Outil de gestion du consentement utilisé :

[NOM DU MODULE OU DE LA SOLUTION DE COOKIES À COMPLÉTER]

16. Communications électroniques

L’utilisateur peut être amené à communiquer avec AVALYS par courrier électronique, formulaire de contact, téléphone ou tout autre moyen mis à disposition sur le site.

L’utilisateur s’engage à ne pas transmettre de contenu :

illicite ;
injurieux ;
menaçant ;
diffamatoire ;
discriminatoire ;
frauduleux ;
obscène ;
portant atteinte aux droits de tiers ;
contenant un programme malveillant ;
ou sans rapport avec l’activité du site.

AVALYS se réserve le droit de ne pas répondre aux demandes manifestement abusives, répétitives, frauduleuses, injurieuses ou sans lien avec son activité.

17. Sécurité

AVALYS met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger le site et les données traitées contre l’accès non autorisé, la perte, l’altération, la destruction ou la divulgation illicite.

Toutefois, aucun système informatique, site internet ou moyen de transmission électronique ne peut garantir une sécurité absolue.

L’utilisateur est invité à prendre toutes les précautions appropriées, notamment :

utiliser un mot de passe suffisamment sécurisé ;
ne pas communiquer ses identifiants ;
maintenir son navigateur et son appareil à jour ;
utiliser un logiciel de sécurité adapté ;
vérifier l’adresse du site avant toute saisie d’informations ;
signaler rapidement toute utilisation suspecte de son compte.

18. Paiement en ligne

Les paiements effectués sur le site peuvent être traités par un ou plusieurs prestataires de paiement spécialisés.

Prestataire ou solution de paiement utilisé :

[NOM DU PRESTATAIRE DE PAIEMENT À COMPLÉTER]

Les données bancaires nécessaires à la transaction sont traitées conformément aux règles et mesures de sécurité du prestataire concerné.

AVALYS n’a pas nécessairement accès au numéro complet de la carte bancaire utilisée par le client.

Les moyens de paiement proposés peuvent notamment comprendre :

Visa ;
Mastercard ;
Apple Pay ;
Google Pay ;

sous réserve de leur activation effective sur le site et de leur disponibilité auprès du prestataire de paiement.

Les modalités de paiement sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente et sur la page Payment Methods.

19. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à AVALYS et en l’absence de solution amiable satisfaisante.

Médiateur de la consommation désigné par AVALYS :

Nom du médiateur :

[NOM DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]

Adresse postale :

[ADRESSE DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]

Adresse du site internet :

[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]

Modalités de saisine :

[LIEN OU MODALITÉS DE SAISINE À COMPLÉTER]

Le médiateur indiqué doit être un médiateur référencé par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation — CECMC — et compétent pour le secteur d’activité concerné.

Avant toute saisine du médiateur, le consommateur doit avoir tenté de résoudre directement le litige avec AVALYS par une réclamation écrite.

Adresse de réclamation :

AVALYS
5 Rue de Longchamp
92200 Neuilly-sur-Seine
France

E-mail :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

20. Signalement d’un contenu illicite

Toute personne estimant qu’un contenu publié sur le site porte atteinte à ses droits ou présente un caractère illicite peut en informer AVALYS en transmettant une demande suffisamment précise.

La demande doit notamment indiquer :

l’identité et les coordonnées du demandeur ;
la description du contenu concerné ;
l’adresse exacte de la page ;
les raisons juridiques ou factuelles justifiant la demande ;
tout document permettant de vérifier les droits invoqués.

La demande peut être envoyée à :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

ou par courrier à :

AVALYS
5 Rue de Longchamp
92200 Neuilly-sur-Seine
France

AVALYS pourra demander des informations complémentaires avant de procéder à toute suppression ou modification.

21. Force majeure

AVALYS ne saurait être tenue responsable d’un retard, d’une interruption ou d’une inexécution résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle et présentant les caractéristiques d’un cas de force majeure au sens de la législation et de la jurisprudence françaises.

Peuvent notamment être concernés, selon les circonstances :

les catastrophes naturelles ;
les incendies ;
les inondations ;
les épidémies ;
les grèves générales ;
les interruptions majeures des réseaux de transport ;
les pannes générales de télécommunications ;
les coupures d’électricité ;
les attaques informatiques ;
les décisions administratives ;
les conflits armés ;
ou tout autre événement irrésistible et imprévisible.

22. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site, à son contenu ou à son fonctionnement sera recherché en priorité par voie amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait priver un consommateur des droits impératifs dont il bénéficie en vertu de la législation applicable.

23. Modification des mentions légales

AVALYS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment afin de les adapter :

aux évolutions du site ;
aux évolutions de son activité ;
aux modifications techniques ;
à l’ajout de nouveaux services ;
ou aux évolutions législatives et réglementaires.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

24. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter AVALYS :

Par courrier :

AVALYS
5 Rue de Longchamp
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Par téléphone :

+33 6 19 51 56 51

Par courrier électronique :

[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]

Dernière mise à jour :

[DATE DE MISE À JOUR À COMPLÉTER]

Legal Notice

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

2. Direction de la publication

3. Hébergement du site

4. Conception et réalisation du site

5. Accès au site

6. Propriété intellectuelle

7. Photographies et créations florales

8. Marques et signes distinctifs

9. Responsabilité relative aux informations publiées

10. Responsabilité de l’utilisateur

11. Liens hypertextes

12. Disponibilité des produits et informations commerciales

13. Données personnelles

14. Données relatives au destinataire d’une livraison

15. Cookies et autres traceurs

16. Communications électroniques

17. Sécurité

18. Paiement en ligne

19. Médiation de la consommation

20. Signalement d’un contenu illicite

21. Force majeure

22. Droit applicable

23. Modification des mentions légales

24. Contact

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